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Banques numériques : conformité à la réglementation LCB

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À mesure que les banques et autres institutions financières s’approprient les progrès de la technologie financière, le secteur bancaire numérique a connu une croissance spectaculaire. Cette tendance à la croissance a été renforcée par la crise des coronavirus, qui a vu une augmentation de 200 % des enregistrements de services bancaires mobiles en avril 2020. Malheureusement, les services bancaires numériques deviennent de plus en plus sophistiqués, tout comme les méthodes criminelles qui leur sont associées.

Dans un secteur financier en mutation, les entreprises doivent donner la priorité à la conformité de leurs services bancaires numériques afin de s’assurer qu’elles sont en mesure de détecter et de prévenir les activités de blanchiment d’argent et de continuer à assurer la conformité réglementaire.

Règlement sur la lutte contre le blanchiment d’argent dans le secteur bancaire numérique

Les prestataires de services bancaires numériques sont confrontés à la fois aux risques classiques de blanchiment d’argent et à ceux qui sont apparus à la suite des progrès de la technologie. Ces risques émergents peuvent découler de nouvelles méthodologies, telles que les courriels de phishing ou les logiciels malveillants, ou exploiter des technologies relativement peu réglementées, telles que les devises virtuelles, pour blanchir de l’argent au sein du système financier numérique. Les services bancaires numériques sont populaires auprès des blanchisseurs d’argent en raison de l’anonymat relatif qu’ils offrent et de l’absence de réglementation des technologies de pointe dans les pays du monde entier.

Les autorités financières mondiales réagissent à ces menaces et aux lacunes de la réglementation en introduisant une législation axée spécifiquement sur les services bancaires numériques. Aux États-Unis, par exemple, le Financial Crimes Enforcement Network (FinCEN) a publié des lignes directrices à l’intention des entreprises traitant des devises virtuelles, tandis que la cinquième directive européenne sur le blanchiment d’argent (5AMLD) définit une série de mesures de lutte contre le blanchiment d’argent pour les fournisseurs de services de cryptologie monétaire. De même, le Groupe d’action financière sur le blanchiment de capitaux (GAFI) a également publié ses propres orientations sur l’identification numérique dans le cadre de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.

Comment s’y conformer

Les banques et les institutions financières doivent s’assurer qu’elles fournissent des services numériques en conformité avec les réglementations LCB/FT applicables dans leur juridiction. En vertu de la politique du GAFI, la plupart des entreprises de services financiers doivent adopter une approche fondée sur le risque en matière de LCB, en mettant en œuvre un programme de conformité interne comportant

  • Mesures de vigilance à l’égard de la clientèle (CDD) afin de vérifier avec précision l’identité de leurs clients de banque numérique ou la propriété effective des entreprises clientes. Dans le cadre de l’approche fondée sur le risque, les clients qui présentent un risque plus élevé de blanchiment de capitaux doivent être soumis à des mesures de vigilance renforcée (CDD).
  • Mesures de supervision afin de détecter les activités suspectes des clients lors des transactions bancaires numériques. Il peut s’agir de modèles de transaction inhabituels, de transactions supérieures à un seuil de déclaration ou de transactions avec des pays à haut risque.
  • Le filtrage et la surveillance des personnes politiquement exposées (PPE), les listes de sanctions internationales et la participation des clients à des reportages médiatiques défavorables.

Certaines juridictions exigent des institutions financières qu’elles obtiennent des licences pour certains services numériques, tels que le commerce de devises cryptographiques ou la fourniture de portefeuilles numériques. La politique du GAFI exige également que les entreprises mettent en place un programme de formation pour les employés chargés de la conformité et qu’elles nomment un responsable de la conformité pour superviser le programme de lutte contre le blanchiment d’argent. Comme les agents de conformité doivent avoir l’expertise et l’autorité nécessaires pour remplir leur rôle efficacement, leurs compétences doivent refléter les exigences d’un environnement bancaire numérique.

Mesures de lutte contre le blanchiment d’argent dans le secteur bancaire numérique

Pour gérer leurs nouveaux risques de LCB, les prestataires de services bancaires numériques doivent adopter de nouvelles approches en matière de conformité réglementaire. En pratique, cela signifie que les entreprises doivent modifier leurs méthodes de collecte et d’analyse des données sur les clients dans un environnement numérique, en passant de la CDD, du contrôle et du filtrage des transactions à la soumission de déclarations d’activités suspectes (DAS) aux autorités. Les éléments potentiellement efficaces d’une solution numérique de lutte contre le blanchiment d’argent sont les suivants

Identification numérique : Les systèmes omprennent des technologies biométriques comme les scanners d’empreintes digitales et de visage ou le stockage en ligne sécurisé d’informations d’identification similaires. Combinés à la connectivité et à l’omniprésence des dispositifs intelligents basés sur Internet, les clients et les banques peuvent utiliser ces systèmes pour interagir avec les services bancaires numériques et ainsi établir des profils d’identité numérique. Les identités numériques peuvent faciliter des mesures de CDD et de contrôle plus précises, efficaces et fiables à l’embarquement et tout au long de la relation d’affaires.

Intelligence artificielle : La technologie de l’intelligence artificielle offre aux entreprises diverses possibilités de rationaliser leurs réponses en matière de LCB/FT, en les aidant à donner la priorité à la collecte et à l’analyse des données lors de la CDD et du suivi des transactions ou à reconnaître rapidement les clients à risque élevé et à faible risque. L’intelligence artificielle peut également apporter une valeur ajoutée au processus de signalement en apprenant les caractéristiques des alertes d’activités suspectes faussement positives et, par la suite, en réduisant le temps et les ressources consacrés à y remédier.

Le cloud computing : Lorsqu’elles effectuent des CDD et autres processus de filtrage et de surveillance liés aux services bancaires numériques, les équipes de lutte contre le blanchiment d’argent doivent accéder rapidement et en toute sécurité à des sources de données disparates et interagir avec un nombre potentiellement important de systèmes de stockage. Le cloud computing offre aux entreprises un moyen de centraliser ces données et de s’éloigner de l’approche plus traditionnelle en silos, qui peut introduire des inefficacités et des erreurs dans le processus de LAB/CFT.

Blockchain : Avec la généralisation de l’utilisation de la cryptoconnaissance, la technologie de la chaîne de blocage peut permettre aux entreprises de faire face à des risques spécifiques de blanchiment d’argent liés à la banque numérique. Un grand livre de distribution publique, la chaîne de blocage, permet aux entreprises d’enregistrer et de vérifier de manière indépendante les transactions : la technologie pourrait être utilisée pour stocker et crypter les informations d’identification des clients en tant que « bloc » d’informations sécurisé, qui pourrait ensuite être référencé lorsqu’ils s’engagent dans des transactions et des relations commerciales ultérieures. L’utilisation de la technologie de la chaîne de blocage dans le cadre de la lutte contre le blanchiment d’argent contribuerait à relever les défis de l’anonymat associés à la cryptoconnaissance et aux opérations bancaires numériques.

Intégration de la technologie AML intelligente

À l’ère de la banque numérique, pour gérer les données des clients et assurer la conformité, il faut s’éloigner de la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme (LCB/FT) traditionnelle et exploiter le potentiel de l’automatisation des technologies intelligentes dans le cadre d’une solution LCB. Outre les avantages en termes de précision et d’efficacité qu’offre la technologie intelligente de lutte contre le blanchiment d’argent, les logiciels de lutte contre le blanchiment d’argent sont évolutifs et adaptables, ce qui promet d’aider les entreprises à réagir aux changements législatifs et aux nouvelles méthodes criminelles et de garantir qu’elles continuent à respecter les réglementations dans un paysage financier en évolution.

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