

Dans toute relation avec un client, les institutions financières doivent prendre des mesures pour vérifier l’identité de leur client et la nature de leur activité.
L’exercice de vigilance à l’égard de la clientèle (CDD) est l’une des composantes les plus importantes de tout régime de LCB/FT. Afin d’identifier et de traiter les risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme, les entreprises doivent être en mesure d’établir que leurs clients sont bien ceux qu’ils disent être et qu’ils ont fait preuve de transparence quant à la nature de leurs activités. Le contrôle préalable de la clientèle, parfois appelé « Know Your Customer » (KYC), est un processus de vérification des antécédents mené conformément à la législation et en fonction du niveau de risque présenté par le client.
Le devoir de vigilance à l’égard de la clientèle, à son niveau le plus élémentaire, consiste à vérifier l’identité d’un client et l’entreprise dans laquelle il est impliqué, à un niveau de confiance suffisant. Ce processus implique un certain nombre d’obligations réglementaires :
Les institutions financières doivent prendre des mesures KYC et CDD dans les circonstances suivantes :
Approche basée sur le risque : Les mesures KYC et CDD doivent être basées sur le risque. Les entreprises doivent évaluer le risque de LCB/FT que présente chaque client et adapter leur contrôle préalable en conséquence. La majorité des clients seront soumis à des mesures CDD standard qui exigent l’identification et la vérification des clients, ainsi qu’une évaluation de la relation d’affaires. Dans les scénarios à moindre risque, une diligence raisonnable simplifiée peut être appropriée, ne nécessitant que l’identification des clients et aucune vérification.
Certains clients, tels que les personnes politiquement exposées (PPE), présentent un risque de blanchiment de capitaux beaucoup plus élevé et nécessitent donc des mesures CDD renforcées, ce qui peut impliquer
Mise en œuvre de procédures de contrôle permanent
Le contrôle continu se réfère à l’examen continu des relations d’affaires. Ce processus est important car, bien que les transactions occasionnelles ne soient pas forcément suspectes au départ, elles peuvent s’inscrire dans un schéma de comportement sur une période prolongée qui révèle un changement dans un profil de risque ou une relation d’affaires. Un contrôle continu implique :
La surveillance continue doit s’appliquer à toutes les relations d’affaires mais, comme les autres mesures de CDD, elle peut être adaptée pour refléter le profil de risque du client.
Les mesures CDD et KYC efficaces reposent sur une combinaison de technologie et d’expertise. À mesure que les profils de risque et les menaces criminelles évoluent, les institutions financières doivent être prêtes à faire preuve d’autant de souplesse et d’innovation dans leur approche de la CDD que dans tout autre aspect de leur politique de LCB/FT. Si la technologie fournit des outils utiles pour faciliter les processus de CDD, la vigilance humaine reste essentielle pour repérer et traiter les nouvelles menaces.
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Publié initialement 19 mars 2020, mis à jour 07 septembre 2023
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