3 façons de mieux filtrer les sanctions LCB

Le renforcement des mesures répressives braque les projecteurs sur la conformité aux sanctions en matière de LCB. Les établissements financiers sont contraints de faire toujours plus d’efforts pour s’aligner sur les exigences des autorités de régulation tout en continuant à fournir à leurs clients des services exceptionnels, autrement dit rapides et fluides.

Pour ce faire, ils doivent adopter une approche du filtrage des sanctions LCB à la fois rapide et fondée sur les risques et qui repose sur des données en temps réel et de grande qualité ainsi que sur le déploiement d’une pile technologique capable de répondre à leurs objectifs commerciaux et à leurs obligations de conformité spécifiques. S’il est vrai qu’il n’existe pas de solution universelle, tous les établissements financiers doivent néanmoins se fixer certains objectifs communs pour évoluer dans un paysage des sanctions à la fois rapide et complexe.

1. Réagir vite à l’évolution des sanctions

Les administrations imposent, lèvent et modifient régulièrement les sanctions. Pour éviter les lourdes amendes infligées par les régulateurs, les établissements doivent s’informer en continu sur les changements effectués sur les listes de sanctions et les exploiter immédiatement.

Mais, pour être réactif, encore faut-il disposer des bonnes données au bon moment. Afin de combler efficacement les lacunes en matière de conformité, les logiciels de filtrage des sanctions doivent être configurés pour surveiller les listes dressées par le Bureau de contrôle des actifs étrangers (OFAC), l’Union européenne et les Nations unies, sans oublier toutes les listes spécifiques à tel pays ou à telle région où un établissement est actif. En outre, les listes de sanctions étant complexes et évoluant en permanence, il est peu probable qu’une supervision manuelle réponde aux critères d’une approche fondée sur le risque.

Il est indispensable d’utiliser une solution de gestion des listes qui fédère les données et qui fournit des mises à jour en temps réel pour rester parfaitement au courant des différentes modifications apportées aux programmes de sanctions et s’adapter rapidement. Cependant, même avec des solutions rationalisées, les performances peuvent varier. Les établissements doivent donc prendre en compte les trois critères suivants pour évaluer une solution de filtrage des sanctions :

La provenance des données. Les sources officielles sont toujours les plus fiables. Les établissements doivent aussi se demander si les listes disponibles concernent toutes les juridictions et si les données peuvent être adaptées à leurs risques spécifiques.

La rapidité de la mise à jour. Dans un monde où les conséquences d’un contournement des sanctions peuvent être lourdes, il est indispensable que les mises à jour soient disponibles et intégrées dès que possible au système de filtrage de l’établissement. Recherchez des solutions qui s’actualisent en quelques minutes seulement et qui facilitent l’intégration des alertes dans la foulée.

Un contrôle-qualité des mises à jour approprié et effectué par un humain. Aucune solution de conformité automatisée ne devrait être privée de contrôles qualité. Les listes automatisées peuvent sensiblement améliorer la conformité, mais il faut s’assurer qu’une équipe d’humains vérifie l’exactitude des mises à jour avant que ces dernières soient intégrées au système d’alerte.

2. Optimisez le filtrage des transactions

Un filtrage permanent des sanctions implique un filtrage des transactions avant que les opérations financières ne soient approuvées, la supervision des transactions servant de couche supplémentaire pour détecter les activités qui ont pu échapper au processus de filtrage. Le filtrage et la supervision des transactions sont à l’intersection de la gestion du risque de criminalité financière et font partie de la colonne vertébrale de l’obligation de vigilance à l’égard de la clientèle (CDD). Même si les clients sont filtrés par rapport à des listes de sanctions et de médias défavorables lors de l’entrée en relation d’affaires, il ne s’agit que de la première étape d’un processus de gestion des risques qui devra être continu tout au long du cycle de vie du client.

Un programme de filtrage des sanctions efficace doit comprendre un filtrage des transactions bien intégré et en complément du filtrage des clients. Les processus et les outils mobilisés pour filtrer les transactions doivent utiliser les mêmes données de qualité sur les sanctions que les processus relatifs à l’entrée en relation d’affaires des nouveaux clients. L’analyse continue des transactions est aussi dynamique que le paysage des sanctions qui évolue sans cesse. Elle dépend donc étroitement de données sur les sanctions à la fois actualisées, fiables et clairement interprétables.

Il y a plusieurs avantages à s’assurer que le filtrage des sanctions est bien intégré au filtrage et à la supervision des transactions au moyen d’une solution de filtrage à la fois puissante et souple.

1. Une gestion supérieure des risques – Certaines solutions peuvent optimiser leur filtrage à l’aide d’algorithmes de rapprochement qui permettent aux établissements de recevoir des alertes correspondant à leurs risques spécifiques. Dans le même temps, une solution robuste doit être capable d’intégrer des données tout au long du cycle de vie de la gestion des risques. Cela garantit le décloisonnement du filtrage des sanctions et donc sa disponibilité à chaque étape clé du processus d’obligation de vigilance.
2. Des processus plus performants – Des alertes plus adaptées et des explications claires fournies aux analystes sont le gage d’une enquête plus précoce et rapide sur les activités à plus haut risque. Pouvoir supprimer les risques non pertinents et prioriser les risques permet d’éliminer les retards et les activités inutiles générées par les faux positifs.
3. Un traitement plus direct – Les algorithmes de filtrage optimisés pour les données peuvent contribuer à autoriser le traitement sans délai des activités plus légitimes. En adaptant les alertes aux risques d’un établissement, ces mêmes algorithmes peuvent aider les analystes à détecter, examiner et, si besoin, intercepter et signaler un plus grand nombre d’activités illicites.

3. Garantissez des données intégrées et documentées

Un filtrage des sanctions rigoureux doit en fin de compte faire partie d’un cadre de gestion des risques de criminalité financière à la fois intégré et adapté. Un programme LCB-FT cohérent obéit à un modèle de « trois lignes de défense », la première ligne concernant à la fois l’examen de l’activité, le contact avec les clients et la supervision des processus par les responsables. La deuxième ligne de défense porte sur l’évaluation objective des risques au moyen d’évaluations régulières des risques à l’échelle de l’entreprise (EWRA) et de la création de politiques et de procédures fondées sur les risques. Quant à la troisième ligne de défense, elle concerne l’équipe d’audit interne chargée de la stratégie LCB-FT de l’ensemble de l’établissement.

Le filtrage des sanctions intégré doit s’appuyer sur des processus qui garantissent une traçabilité claire pour la troisième ligne de défense ainsi que des informations limpides et des données holistiques pour les établissements qui examinent les informations sur les clients et qui filtrent les transactions au niveau de la première ligne de défense. Les mesures sont notamment :

1. L’intégration de données et de processus liés à l’ensemble du système de gestion des risques, et notamment concernant la fraude, les sanctions, la LCB-FT, les infractions majeures et tout autre risque pertinent pour l’établissement. Les responsables qui supervisent la première ligne de défense peuvent participer à cette intégration.
2. La documentation des risques, des politiques, des rôles et des ressources en fonction des risques propres à l’établissement. Pour ce faire, il convient de procéder régulièrement à une EWRA. Chaque nouvelle EWRA doit comprendre une évaluation personnalisée des risques de sanctions spécifiques à l’établissement selon les typologies et les réglementations en vigueur auxquelles il est soumis. Cette étape relèvera de la deuxième ligne de défense.
3. La documentation du processus d’obligation de vigilance, y compris tous les niveaux de filtrage des sanctions. Les établissements doivent démontrer aux régulateurs que leurs processus ont permis d’empêcher des paiements destinés à des personnes ou à des entités faisant l’objet de sanctions. Une traçabilité facile à suivre est impérative. Les outils qui automatisent le processus de suivi de l’activité de sanctions concernant une personne physique ou morale donnée, ainsi que la réponse d’un établissement financier à l’évolution de cette activité, permettent de gérer le risque d’erreur humaine et de rendre ces informations facilement accessibles.

Répondre aux exigences des clients et des autorités de régulation peut s’avérer difficile, mais avec des ressources et une planification adéquates, les établissements peuvent atténuer les risques et offrir une expérience fluide à leurs clients. Les sanctions étant de plus en plus un outil de répression de premier recours, en particulier aux États-Unis, mener ces deux activités de front nécessitera une approche agile et automatisée qui fournira aux établissements les informations les plus récentes sur les sanctions. Cette approche pourra être adaptée à leurs exigences spécifiques en matière de flux de travail et aux défis uniques auxquels ils sont confrontés.