Qu'est-ce que la connaissance de l'entreprise (KYB) ?

Dans la plupart des juridictions, le processus de connaissance de la clientèle (KYC) est une composante fondamentale de la réglementation LCB-FT. En effet, la KYC exige des banques et autres fournisseurs de services financiers d’établir et de vérifier l’identité de leurs clients afin d’évaluer les risques d’exposition au blanchiment d’argent liés à ces clients et de comprendre le comportement transactionnel de ces derniers. Il faut savoir que ces mêmes mesures de vérification sont imposées aux établissements financiers qui collaborent avec d’autres entreprises dans le cadre d’une chaîne d’approvisionnement, en tant que parties prenantes ou bénéficiaires. Dans ce cas, le processus de vérification s’appelle la connaissance de l’entreprise (KYB).

Les établissements doivent comprendre comment cette extension du processus KYC permet d’assurer leur conformité KYB et les mesures LCB-FT qu’ils doivent prendre pour y parvenir.

Réglementations sur la connaissance de l’entreprise

La législation KYC est une obligation LCB standard à travers le monde depuis des décennies. Elle a été introduite aux États-Unis en 2001 via le Patriot Act afin d’aider à détecter et à prévenir les activités de financement du terrorisme. Cependant, dans le cadre de la LCB-FT de l’époque, les établissements soumis à la réglementation du Patriot Act n’étaient pas contraints d’enquêter aussi minutieusement qu’aujourd’hui sur les entreprises avec lesquelles ils travaillaient. Et c’est cette différence qui a créé un angle mort que la criminalité financière a su exploiter en s’appuyant sur les relations financières entre les entreprises pour occulter leurs identités et pouvoir ainsi blanchir des fonds.

Qu’est-ce que la connaissance de l’entreprise ?

La connaissance de l’entreprise ou KYB est donc le processus qui consiste à vérifier la structure de propriété d’une entreprise et la légitimité de ses activités avant d’entrer en relation d’affaires avec elle.

La KYB a le même objectif que la KYC car il s’agit d’un moyen pour des entités obligées d’évaluer le risque LCB-FT associé aux relations commerciales nouvelles et existantes. Le processus KYB permet à un établissement d’enquêter sur les entités avec lesquelles il travaille pour savoir s’il s’agit d’entreprises légitimes ou utilisées pour occulter l’identité des propriétaires s’adonnant à des activités répréhensibles.

Par conséquent, la KYB doit se concentrer sur le bénéficiaire effectif ultime (UBO) afin de savoir qui profite de l’activité financière d’entreprises suspectes. Des criminels ou autres individus à haut risque peuvent en effet monter de toutes pièces des entreprises dans des juridictions offshore faiblement régulées afin de traiter de manière anonyme avec des entreprises légitimes implantées dans d’autres régions du monde et d’échapper ainsi à l’examen des mesures de LCB–FT standard. De la même manière, les établissements doivent savoir si une entreprise, ou ses employés, sont soumis à des sanctions internationales, s’ils ont été exposés à de la corruption politique ou s’ils ont fait l’objet d’une couverture médiatique pouvant indiquer une implication dans des activités criminelles. 

Quelles sont les contraintes de la KYB ?

Même si elle varie d’une juridiction à l’autre, la réglementation KYB impose généralement aux établissements de se soumettre à une obligation de vigilance appropriée envers leurs clients. Pour ce faire, ils doivent collecter et analyser tout un éventail de données et d’informations sur les entreprises avec lesquelles ils entretiennent des relations commerciales. Afin d’établir la propriété effective d’une entreprise, la réglementation KYB peut exiger des informations d’identification telles que :

• L’adresse de la société
• Les documents d’immatriculation
• L’autorisation d’exercer
• L’identité des dirigeants et des bénéficiaires effectifs

Pour effectuer les contrôles requis dans le cadre de la KYB, un établissement financier peut s’appuyer sur tout un éventail de ressources publiques et privées et notamment sur les archives et registres administratifs publics de même que sur des registres d’entreprises internationaux. Afin d’établir l’identité des personnes employées par ou associées à une entreprise, il peut être nécessaire de solliciter des documents officiels tels qu’un passeport, un permis de conduire et des relevés bancaires ainsi qu’un justificatif de domicile et un acte de naissance.

La KYB ne se contente pas d’identifier le bénéficiaire effectif ultime et doit être envisagée comme un processus LCB continu. Les établissements doivent donc procéder à des contrôles KYB tout au long de la relation commerciale en vérifiant régulièrement si les entreprises avec lesquelles ils travaillent figurent dans des listes de sanctions pour exposition à la corruption politique et pour obtenir tout autre information sur l’implication de ces dernières dans des activités criminelles financières.

Comment se conformer à la réglementation KYB ?

Pour se conformer à la réglementation KYB du réseau de lutte contre la criminalité financière FinCEN et à d’autres réglementations similaires édictées par de nombreuses juridictions à travers le monde, les établissements doivent déployer des programmes LCB fondés sur le risque. Dans la pratique, ils doivent évaluer le niveau de risque de leur relation commerciale et déployer une réponse LCB proportionnée qui est basée sur tout ou partie des contrôles suivants : 

• L’obligation de vigilance : Les établissements doivent se soumettre à une obligation de vigilance à l’égard des entreprises avec lesquelles ils traitent afin d’établir et de vérifier le bénéficiaire effectif ultime. Lorsque le risque LCB est élevé, les établissements financiers doivent exécuter une obligation de vigilance accrue (EDD) et soumettre ainsi les entreprises à un examen LCB approfondi.
• La surveillance des transactions : Certains comportements transactionnels peuvent révéler l’implication d’une entreprise dans des activités de blanchiment d’argent ou de financement du terrorisme. En effet, une fréquence ou des volumes inhabituels de transactions, des transactions juste en dessous des seuils de signalement légaux ou encore des transactions avec des pays à haut risque sont souvent des signaux d’alerte de blanchiment d’argent. 
• Le filtrage des sanctions : Les établissements sont donc tenus de filtrer les entreprises et leurs employés par rapport à des listes de sanctions internationales telles que la liste de sanctions de l’OFAC, la liste de sanctions des Nations Unies et la liste de sanctions de l’UE. 
• Le filtrage des PPE : Les entreprises exposées à la corruption politique peuvent être davantage soumises à des risques de blanchiment d’argent. Les établissements financiers doivent donc opérer un filtrage des entreprises pour vérifier l’éventuelle implication de personnes politiquement exposées (PPE).
• La surveillance de la presse négative : Les établissements doivent surveiller si les entreprises avec lesquelles ils travaillent font l’objet d’une couverture médiatique défavorable ou négative susceptible d’indiquer leur participation à des activités criminelles. Ce processus de surveillance doit être permanent et s’appuyer sur le filtrage des médias traditionnels (audiovisuels et presse écrite) et en ligne.

Solutions KYB automatisées

Le processus KYB impose aux établissements financiers de collecter, d’analyser et de gérer de gros volumes de données sur les entreprises avec lesquelles ils entretiennent des relations d’affaires. À la fois chronophages et gourmands en ressources humaines, les contrôles KYB manuels augmentent aussi le risque d’erreurs humaines coûteuses. Face à ce défi, les établissements doivent chercher à déployer une solution de KYB automatisée en intégrant des outils technologiques intelligents à leur infrastructure LCB–FT afin d’exécuter les contrôles et les processus nécessaires plus vite et plus efficacement qu’une équipe Conformité composée uniquement d’humains ne pourra jamais le faire.

Au-delà des avantages que procure l’automatisation en termes de rapidité et d’efficacité, des technologies intelligentes telles que les outils d’IA et d’apprentissage automatique peuvent aider les établissements financiers à détecter des caractéristiques au sein de leurs données LCB et à réagir à tout changement suspect du comportement d’une entreprise et de ses employés, le tout de manière plus précise et efficace. Enfin, en intégrant des technologies intelligentes à leur processus KYB, les établissements peuvent mieux s’adapter à l’évolution de la réglementation (dont la future sixième directive AMLD) ou aux méthodes employées par les criminels tout en continuant à fournir une conformité KYB de haut niveau et pérenne.