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Qu’est-ce que SWIFT / BIC et quelle est l'importance du retrait de la Russie ?

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Qu’est-ce que SWIFT ?

Le système Swift (pour Society for Worldwide Interbank Financial Telecommunication) facilite les transactions financières et les transferts d’argent pour les banques du monde entier. Supervisé par la Banque nationale de Belgique, ce système permet d’effectuer des transactions entre plus de 11 000 établissements financiers dans plus de 200 pays à travers le monde. Il envoie plus de 40 millions de messages par jour avec des milliers de milliards de dollars qui changent de mains entre les entreprises et les gouvernements.

Comment fonctionne SWIFT ?

SWIFT gère la série de messages électroniques qui sont envoyés entre les établissements financiers (EF) dans le cadre d’un transfert de fonds. Ces messages donnent l’instruction aux EF de débiter et de créditer les comptes concernés afin de réaliser une transaction.

Qu’est-ce qu’un code BIC ?

Un code BIC, ou code d’identification d’une banque, est l’identifiant international que le système SWIFT attribue à une banque. Les établissements financiers peuvent l’utiliser pour identifier une banque plutôt que d’utiliser son nom.

La Russie et SWIFT : que s’est-il passé pour l’accès de la Russie au système SWIFT ?

Dans une déclaration commune du 26 février 2022, la Commission européenne, l’Allemagne, les États-Unis, la France, l’Italie et le Royaume-Uni se sont engagés « à faire en sorte que certaines banques russes soient exclues du système de messagerie SWIFT ». Leur objectif était de permettre la « déconnexion de ces mêmes banques du système financier international et d’entraver leur capacité d’action à l’échelle mondiale. » Si les noms des banques à exclure n’ont pas été encore révélés, un porte-parole du gouvernement allemand a indiqué que toutes les banques actuellement sanctionnées seront concernées de même que d’autres établissements si besoin.

La BBC précise que plus de 1 % des messages SWIFT « impliquent a priori des paiements russes. » La Russie est très dépendante du système SWIFT pour ses exportations de pétrole et de gaz. L’Iran est le seul pays à avoir été exclu auparavant du système SWIFT, ce qui lui a fait perdre 30 % de son commerce extérieur.

La Russie et le filtrage SWIFT : comment les établissements doivent-ils réagir ?

Les établissements financiers doivent veiller à se conformer aux tout derniers régimes de sanctions contre la Russie. Mettre en place un processus de filtrage SWIFT efficace permettra aux établissements d’atténuer les sanctions en cas de non-conformité. Ceci est particulièrement important en raison de la situation volatile en Ukraine, avec des listes de sanctions qui évoluent tous les jours, voire toutes les heures.

Comme le souligne notre article sur les bonnes pratiques en matière de filtrage des sanctions les établissements doivent :

  • Évaluer leurs systèmes et contrôles pour s’assurer que les risques peuvent être détectés et gérés
  • Prodiguer à leur personnel une formation appropriée et actualisée sur les risques à surveiller
  • Évaluer leur exposition aux entités sanctionnées et les liens plus larges autour de ces entités
  • Suivre en temps réel les tout derniers développements dans les médias
  • Développer une compréhension holistique de la situation en s’intéressant de près à la géopolitique, au commerce et à l’actualité internationale au sens large

Comment le filtrage SWIFT / BIC peut-il aider les établissements à améliorer leur conformité aux sanctions ?

Nos clients comptent sur nous en tant que fournisseur de solutions de filtrage en temps réel des sanctions mondiales pour leur procurer une couverture précise et continue. Nombre de nos clients filtrent les banques contreparties dans le cadre de leur programme de conformité, mais se contenter de filtrer les entreprises par leur nom peut augmenter le risque de faux positifs.

Par conséquent, un certain nombre de nos clients vérifient désormais le code BIC pour filtrer des banques contreparties. Cela peut contribuer à réduire le risque posé par des transactions ainsi que les taux de faux positifs. Certaines listes de sanctions incluent les codes BIC et, à mesure que de nouvelles sanctions sont imposées à la Russie, nous actualisons notre base de données pour y faire figurer les nouveaux BIC mentionnés. Notre équipe s’efforce aussi d’enrichir notre base de données en recherchant les codes BIC des entités sanctionnées pour lesquelles seul un nom est fourni.

Publié initialement octobre 14, 2022, mis à jouroctobre 14, 2022

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