Les blanchisseurs d’argent et les individus impliqués dans d’autres types de criminalité financière abusent souvent des établissements financiers pour écouler ou occulter les produits issus de leurs crimes. Pour se protéger eux-mêmes et se conformer à la réglementation, ces établissements doivent maîtriser et appliquer les principes-clés de la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme (LCB-FT). En effet, ne pas se conformer peut entraîner de lourdes amendes, une atteinte à la réputation ou avoir des conséquences juridiques. C’est pourquoi chaque établissement doit avoir une bonne compréhension de la conformité LCB.
Les établissements financiers ont l’obligation légale de se conformer à la réglementation LCB pour optimiser leur capacité à détecter et à prévenir des crimes financiers, notamment des opérations de blanchiment d’argent, de financement du terrorisme, de fraude, d’évasion fiscale ou de contournement des sanctions. Si elle n’est pas adaptée, la conformité peut avoir des conséquences financières, juridiques et réputationnelles pour les établissements déclarés fautifs. Les amendes infligées à des établissements financiers à travers le monde pour des violations LCB ont dépassé 8 milliards de dollars en 2022, ce qui est un record. Quant à la réglementation contraignante qui est inscrite dans la loi, elle peut déclencher des poursuites pénales pour négligence contre des établissements et leurs responsables. Fruit de beaucoup de patience et de travail de la part d’un établissement, la confiance des clients peut néanmoins se réduire de manière subite et sensible suite à un défaut de conformité et à la publicité négative qui s’ensuit.
Face à ces risques, les établissements financiers peuvent utiliser la conformité LCB comme un levier pour obtenir un avantage concurrentiel fondé sur la confiance des clients et développer ainsi leur activité.
Même si les différentes réglementations LCB partagent généralement les mêmes fondamentaux, elles peuvent varier selon la juridiction, ce qui contraint les établissements financiers à s’informer en profondeur sur la législation locale qui s’impose à eux.
L’Union européenne : La « nouvelle » 6ème Directive anti-blanchiment (6AMLD) est au cœur de la législation européenne en matière de LCB–FT. C’est dans le cadre de cette législation qu’un nouveau régulateur à l’échelle européenne devrait être opérationnel en 2025, à savoir l’Autorité de lutte contre le blanchiment d’argent (AMLA).
Un programme de conformité LCB est un ensemble de politiques et de procédures que déploie un établissement pour détecter et prévenir le blanchiment d’argent et d’autres crimes financiers. Ce programme repose sur des fondamentaux alliant technologies et moyens humains. Le programme le plus efficace associera donc un logiciel LCB spécialisé, adapté aux besoins spécifiques d’un établissement donné, à une équipe d’experts capables de l’utiliser et de l’optimiser.
Une approche LCB fondée sur le risque implique de commencer par identifier les risques susceptibles de peser sur un établissement puis de définir sa tolérance à ces risques en fonction de son secteur, de ses produits, de sa base de clients et de ses obligations réglementaires. Son programme de conformité doit ensuite être personnalisé en conséquence. En procédant de la sorte, il est possible d’identifier et de gérer les risques de manière proactive tout en réduisant les défaillances du processus de conformité. Une approche fondée sur le risque est indispensable pour qu’un établissement exerce une obligation de vigilance adaptée à ses clients les plus risqués, sans pour autant importuner les clients affichant un profil à faible risque ni restreindre de manière injuste l’accès de certaines personnes à des services financiers en raison d’une politique de dérisquage. Le Groupe d’action financière (GAFI) a publié des recommandations pour déployer des approches fondées sur le risque sur différents marchés et notamment pour les secteurs bancaire, juridique et des actifs virtuels.
Téléchargez notre cinquième rapport annuel sur l'état du secteur, une feuille de route pour l’année à venir, élaborée à partir d'une enquête mondiale menée auprès de 600 décideurs en conformité.
Consultez le rapportGrâce à une évaluation des risques, un établissement financier peut déployer une approche fondée sur le risque pour identifier les risques potentiels liés à ses produits et services. Procéder à une évaluation complète des risques à l’échelle de l’établissement permet d’identifier les offres les plus vulnérables et garantit une évaluation ciblée du risque de blanchiment lors de l’entrée en relation d’affaires avec un client spécifique. Cette approche renseigne sur toutes les étapes nécessaires et sur le niveau d’obligation de vigilance requis pour gérer les risques de manière efficace. Les établissements doivent évaluer les risques régulièrement, selon un calendrier précis et en réponse à tout nouveau développement pertinent, notamment une mise à jour de la réglementation ou le lancement de nouveaux produits.
Lorsqu’il souhaite entrer en relation d’affaires avec un nouveau client, un établissement financier doit initier un processus de connaissance de la clientèle(KYC) et procéder notamment à des contrôles liés à l’obligation de vigilance (CDD). La KYC consiste à établir et à vérifier l’identité d’un client tandis que l’obligation CDD implique de consulter les données d’un client telles que sa localisation, sa profession ou son historique financier et de le filtrer par rapport à des listes de personnes politiquement exposées (PPE), de médias défavorables et de sanctions afin de définir son profil de risque.
Une fois le client intégré, l’établissement doit surveiller ses transactions et son profil, et ce de manière continue. L’objectif est de repérer toutes les transactions suspectes et d’enquêter sur ces dernières et également d’identifier toute modification susceptible de faire évoluer le niveau de risque d’un client.
La loi oblige les établissements financiers soumis à la réglementation LCB à signaler tout comportement suspect aux autorités compétentes. Dans de nombreuses juridictions, cela se traduit par la communication d’une déclaration d’activités suspectes (SAR) ou toute variante approchante.
Les établissements doivent maintenir une documentation à la fois précise, exhaustive et à jour de leurs politiques de conformité et de toute action entreprise en lien avec la conformité LCB. Cela s’explique par l’obligation faite aux établissements d’être capables de renseigner les autorités réglementaires ou les auditeurs sur leurs politiques et le raisonnement associé à chaque décision prise. Pour évaluer concrètement les performances d’un établissement financier, les auditeurs s’appuieront sur les politiques de conformité écrites de cet établissement.
Un responsable de la conformité spécialisé et dont la mission consiste à superviser le déploiement des programmes LCB au sein d’un établissement doit avoir l’expertise, l’expérience et l’autorité nécessaires. Cependant, les employés rattachés à d’autres équipes telles que le service à la clientèle constituent souvent la première ligne de défense contre le blanchiment d’argent. Ils doivent donc être formés de manière efficace et régulière pour identifier et combattre la criminalité financière, y compris ses typologies émergentes.
L’éventail croissant des menaces LCB auxquelles sont confrontés les établissements financiers, de même que la collecte et l’analyse de données exigées pour une conformité LCB efficace, ont entraîné la disparition des processus de conformité manuels et rendu incontournable le recours à une technologie LCB spécialisée. Un large éventail de solutions technologiques facilite la conformité LCB des établissements financiers, ces derniers devant veiller à choisir celle l’offre la mieux adaptée à leurs besoins.
ComplyAdvantage s’appuie sur des données propriétaires et des ressources d’intelligence artificielle (IA) de pointe pour fournir des solutions LCB tout au long du cycle de vie du client. Les principales fonctionnalités de son offre sont notamment :
Un archivage intégré qui fournit un accès aisé à l’historique des transactions et une traçabilité complète pour une transparence réglementaire parfaite.
Renforcez votre organisation et stimulez votre croissance grâce à des solutions dynamiques adaptées à vos besoins. Réservez votre démo gratuite dès aujourd'hui et découvrez pourquoi des milliers d'établissements utilisent déjà ComplyAdvantage.
Obtenez une démonstrationPublié initialement 18 août 2025, mis à jour 18 août 2025
En vedette
Avertissement : Ce document est destiné à des informations générales uniquement. Les informations présentées ne constituent pas un avis juridique. ComplyAdvantage n'accepte aucune responsabilité pour les informations contenues dans le présent document et décline et exclut toute responsabilité quant au contenu ou aux mesures prises sur la base de ces informations.
Copyright © 2025 IVXS UK Limited (commercialisant sous le nom de ComplyAdvantage)
