Quelle différence entre schtroumfage & structuration ?

Dans le monde complexe de la criminalité financière, tant les individus que les organisations criminelles utilisent de nombreuses techniques pour dissimuler leurs activités illicites. Parmi ces dernières, deux pratiques courantes se distinguent : le schtroumpfage et la structuration.

Qu’est-ce que la structuration ?

On parle de structuration ou de placement de fonds dès lors qu’une personne fractionne de manière intentionnelle de grosses sommes d’argent en transactions plus petites pour éviter d’être soumis à la réglementation en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et/ou le financement du terrorisme (LCB-FT). La structuration est illégale. Même si l’argent déplacé a été obtenu légalement, la structuration est illégale, même si les fonds ont été gagnés légitimement.

Dans le cadre de la structuration, le criminel effectue délibérément des dépôts inférieurs au seuil de notification. Il peut aussi utiliser plusieurs comptes pour que les transactions restent sous les radars et éviter ainsi le déclenchement d’une déclaration d’activité suspecte (SAR).

Exemples de structuration

Voici quelques exemples de structuration :

• Un client d’une banque qui dépose plusieurs montants inférieurs à 10 000 dollars chacun sur une période de plusieurs jours.
• Un client du secteur des jeux qui encaisse ses gains en deux parties, lesquelles, ensemble, dépasseraient le seuil de 10 000 dollars.

Les criminels peuvent avoir recours à la structuration pour dissimuler la manière dont leur argent a été gagné ou obtenu. Dans certains cas, la structuration est utilisée par des individus pour échapper à leurs obligations fiscales. C’est le cas lorsque des fonctionnaires de haut rang ou d’autres personnes ayant une sphère d’influence importante reçoivent un pot-de-vin ou un dessous-de-table. Pour éviter de payer des impôts sur ces fonds supplémentaires, ils peuvent effectuer plusieurs petits dépôts sur différents comptes afin d’échapper à la surveillance des autorités réglementaires.

Qu’est-ce que le schtroumpfage ?

Le schtroumpfage (ou smurfing en anglais) est une forme de structuration qui concerne des fonds obtenus illégalement et l’utilisation de criminels financiers de bas niveau connus sous le nom de « schtroumpfs ». Le terme « schtroumpf » proviendrait de la fabrication illégale de drogues et désigne, dans ce contexte, un blanchisseur d’argent ou un passeur de fonds subalterne.

Les criminels utilisent les schtroumpfs pour transférer des fonds obtenus illégalement dans le système financier légitime. Le schtroumpfage se déroule en trois étapes, depuis le transfert international et frauduleux d’argent jusqu’à son retour au criminel sous la forme de biens ou de propriétés. Les trois étapes du schtroumpfage sont connues sous le nom de placement, d’empilement et d’intégration. Elles s’inspirent des trois étapes du blanchiment d’argent.

Exemples de schtroumpfage

• Un groupe de schtroumpfs déposant 10 000 dollars d’argent obtenu illégalement sur plusieurs comptes bancaires en l’espace d’une semaine.
• Le schtroumpf coucou : dans ce type de schtroumpfage, une organisation criminelle travaille avec un prestataire de services de transfert de fonds corrompu à l’étranger. Le prestataire de services reçoit des instructions légitimes d’un client pour effectuer un paiement qui est détourné à l’aide de fonds obtenus illégalement. En règle générale, le client ne sait pas que les fonds sont impliqués dans une activité illégale et/ou dans du blanchiment, même si dans certains cas, il est au courant et ferme les yeux.

Quelle différence entre schtroumfage & structuration ?

La structuration et le schtroumpfage sont tous deux illégaux. Sans rentrer dans les détails, la principale différence entre le schtroumpfage et la structuration est que le schtroumpfage est plus complexe et s’appuie sur un réseau de criminels.

Aperçu des différences entre structuration et schtroumpfage :

Réglementation LCB concernant la structuration et le schtroumpfage

Aux États-Unis, la Loi sur le secret bancaire (BSA) exige de déclarer toute transaction dépassant le seuil de 10 000 dollars Cette obligation s’applique aussi aux transactions en devises étrangères. Les seuils de notification sont similaires au Canada, en Irlande, en Australie et en Suède.

Si un établissement financier soupçonne une structuration, il est légalement tenu de communiquer une déclaration de soupçons (SAR). Au Royaume-Uni, le gouvernement recommande aux établissements de désigner un responsable auprès duquel les employés peuvent signaler toute activité suspecte. Les équipes concernées doivent être formées aux bonnes pratiques de lutte contre le blanchiment réalisé via des opérations de structuration et de schtroumpfage.

Détecter et prévenir la structuration et le schtroumpfage

La réputation des établissements peut être entachée par des activités de structuration et de schtroumpfage non détectées. Il est donc important que les professionnels de la LCB maîtrisent les méthodes couramment employées par les criminels et qu’ils s’informent sur les nouvelles tendances en matière de structuration. Lorsqu’une équipe de lutte contre le blanchiment d’argent repère une activité suspecte qui est susceptible d’indiquer une structuration, elle doit se soumettre à une obligation de vigilance accrue à l’égard de la clientèle (EDD). Il est essentiel que l’équipe Conformité soit formée à la détection des signaux d’alerte associés.

Les indicateurs de structuration et de schtroumpfage sont notamment :

• Une personne qui effectue plusieurs dépôts sur plusieurs jours, ces dépôts se situant juste en dessous du seuil de 10 000 dollars (ou équivalent).
• Le montant total déposé dans le cadre de petites transactions quotidiennes qui dépasse le maximum autorisé.
• Plusieurs dépôts d’espèces effectués le même jour dans plusieurs succursales, DAB ou distributeurs automatiques de cryptomonnaies.
• Plusieurs personnes ayant la même adresse, la même nationalité ou le même appareil et qui ouvrent un compte dans un laps de temps limité.
• Les clients donnent des raisons ambiguës, incohérentes ou fantaisistes pour justifier leurs transactions ou l’ouverture de leurs comptes.

L’équipe chargée de la conformité LCB-FT peut utiliser plusieurs outils pour détecter et prévenir la structuration et le schtroumpfage. Des logiciels de détection de structuration LCB dotés de puissants algorithmes peuvent aider les établissements à repérer les activités suspectes. Le filtrage des clients et la supervision des transactions sont donc essentiels. Découvrez comment ComplyAdvantage peut aider à protéger les établissements grâce à des outils tels que notre générateur de règles personnalisées pour détecter certains types de crimes et configurer des seuils d’alerte personnalisables.