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Un aperçu du règlement sur l’infrastructure du marché européen (EMIR)

European Market Infrastructure Regulation

Le règlement sur l’infrastructure du marché européen, également connu sous le nom d’EMIR, a été créé dans l’intention de stabiliser les marchés de gré à gré (OTC) présents dans les États membres de l’UE. L’EMIR est en vigueur depuis août 2012.

Un marché de gré à gré consiste à négocier des actions, des obligations, des produits dérivés ou des titres de créance au sein d’un réseau de courtiers plutôt que par l’intermédiaire d’une bourse centralisée. Les entreprises qui participent aux transactions de gré à gré sont généralement très petites, c’est pourquoi elles font appel à des courtiers qui négocient directement par téléphone avec d’autres courtiers, plutôt que d’être placés dans une grande arène formelle.

Après l’adoption du règlement européen sur les infrastructures de marché (EMIR), les transactions de gré à gré ont été soumises à plusieurs nouvelles exigences. Tout d’abord, tous les dérivés OTC devaient désormais être déclarés. De même, certains types de produits dérivés OTC devaient passer par la compensation centrale. L’EMIR a également rendu obligatoire la déclaration aux référentiels centraux et a exigé que certaines techniques de réduction des risques soient appliquées pour traiter les produits dérivés de gré à gré qui n’avaient pas été correctement compensés. Enfin, certaines exigences relatives aux contreparties centrales et aux référentiels centraux doivent désormais être remplies afin de garantir que toutes les transactions sont traitées correctement et que certaines données sont mises à la disposition du public.

L’EMIR nécessite de nombreux types de techniques d’atténuation des risques. Certaines d’entre elles comprennent la régulation des litiges, la confirmation des transactions de gré à gré en temps utile, ainsi que la compression et le rapprochement des portefeuilles de gré à gré. Ces tactiques d’atténuation des risques visent toutes à rendre le marché de gré à gré beaucoup plus sûr et stable, et elles sont appliquées de manière assez stricte.

Plusieurs types d’entités financières sont tenus de suivre le système EMIR. Toutes les contreparties liées financièrement et les contreparties non liées financièrement qui dépassent le seuil de compensation sont tenues de mener à bien les techniques d’atténuation des risques, ainsi que de respecter correctement les obligations de compensation et de déclaration. De même, les contreparties non liées financièrement qui sont en dessous du seuil de compensation doivent encore mettre en œuvre certaines techniques d’atténuation des risques, telles que la réglementation des litiges, la confirmation des transactions de gré à gré en temps utile, et la compression et le rapprochement des portefeuilles de gré à gré. Ces contreparties non financièrement liées doivent également respecter certaines obligations de déclaration.

En outre, les dérivés OTC doivent compléter les techniques d’atténuation des risques tout en respectant les obligations de compensation. Tous les produits dérivés sont soumis à des obligations de déclaration, et tous les types d’instruments financiers doivent respecter les exigences spécifiques des contreparties centrales. Les contreparties centrales et les référentiels centraux ont leurs propres exigences.

Bien que la plupart des entités financières doivent se conformer à la directive EMIR, il existe certains scénarios dans lesquels une entité peut être exemptée. Les transactions intragroupes et les accords de régime de retraite bénéficient de certaines exceptions concernant les obligations de compensation, ainsi que d’exemptions concernant l’échange de garanties. Ces circonstances varient en fonction du scénario et des détails spécifiques à chaque cas. Il est donc préférable de consulter un conseiller financier pour savoir si une entité spécifique remplit ou non les conditions requises.

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