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Responsable de la conformité en matière de lutte contre le blanchiment d'argent

Conformité LCB-FT Articles

Qu’est-ce qu’un agent de conformité en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux ?

AML Compliance OfficerAfin de surveiller les politiques internes de lutte contre le blanchiment d’argent et de se conformer aux règlements importants, les banques, les caisses populaires et les institutions financières similaires sont tenues de nommer un agent de conformité en matière de lutte contre le blanchiment d’argent.

Dans le cadre de la lutte contre la criminalité financière, les gouvernements du monde entier exigent de leurs institutions financières qu’elles mettent en place des programmes de conformité contre le blanchiment d’argent. Aux États-Unis, par exemple, la Bank Secrecy Act (BSA), adoptée en 1970, a été modifiée par de nombreuses lois ultérieures, dont la Patriot Act. En pratique, cela signifie que les institutions financières américaines doivent naviguer dans un paysage de conformité à la BSA de plus en plus complexe, ce qui entraîne souvent un fardeau administratif important et de graves conséquences juridiques. Pour assurer la conformité, il est souvent nécessaire de nommer un responsable de la conformité en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux : une personne principale chargée de superviser l’élaboration et la mise en œuvre efficaces du programme de lutte contre le blanchiment de capitaux de leur institution.

La haute direction d’une institution financière doit tenir compte des facteurs suivants lorsqu’elle choisit un agent de conformité en matière de lutte contre le blanchiment d’argent.

Que fait l’agent de conformité en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux ?

Bien que tous les employés doivent connaître la politique de leur entreprise en matière de lutte contre le blanchiment d’argent, le responsable de la conformité est responsable de sa mise en œuvre au niveau institutionnel. Le principal objectif professionnel d’un responsable de la conformité en matière de lutte contre le blanchiment d’argent est de se concentrer sur les systèmes et contrôles internes que son institution met en place pour l’aider à détecter, surveiller et signaler les activités de blanchiment d’argent aux autorités. Leur travail consiste à s’assurer que leur institution n’est pas exposée à un risque criminel et qu’elle ne facilite pas involontairement la criminalité financière.

Bien entendu, les détails plus précis des responsabilités d’un agent de lutte contre le blanchiment de capitaux varient d’un pays à l’autre. Aux États-Unis, par exemple, un agent de conformité BSA-AML assurerait la liaison avec le Financial Crimes Enforcement Network (FinCen), tandis qu’un agent de lutte contre le blanchiment d’argent du Royaume-Uni ferait rapport à la National Crime Agency (NCA). De façon générale, cependant, les politiques et les stratégies de lutte contre le blanchiment d’argent sont souvent reflétées dans l’ensemble des administrations, et les fonctions pratiques d’un agent de conformité en matière de lutte contre le blanchiment d’argent comprendront les suivantes :

  • Aider à l’élaboration, à la mise en œuvre et au maintien d’un programme de lutte contre le blanchiment d’argent au sein de leur établissement.
  • Veiller au respect de la réglementation en vigueur en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et d’autres textes législatifs pertinents (par exemple, le USA Patriot Act).
  • Élaborer et tenir à jour un cadre d’évaluation des risques pour les produits et services, les clients et les clients, et d’autres questions liées au blanchiment d’argent.
  • Tenir et tenir à jour les dossiers des clients à risque élevé et signaler les activités suspectes aux autorités.
  • Organiser et mettre en œuvre des inspections et des vérifications d’organismes tiers et formuler des recommandations en matière de conformité en fonction de leurs constatations.
  • Séance d’information et présentation de rapports à la haute direction sur les questions relatives aux politiques et procédures internes de conformité en matière de lutte contre le blanchiment d’argent.
  • Superviser et mettre en œuvre un programme de formation continue sur la lutte contre le blanchiment d’argent à l’intention des autres employés.

Nomination d’un responsable de la conformité en matière de lutte contre le blanchiment d’argent

Étant donné l’importance du programme de conformité d’une institution en matière de lutte contre le blanchiment d’argent, un agent de conformité doit posséder des connaissances et des compétences approfondies dans tous les domaines de la politique et des procédures financières, ainsi que dans les méthodes de la criminalité financière. Au moment de la nomination, il est essentiel que la haute direction choisisse un candidat qui a non seulement la capacité et l’expertise nécessaires pour s’acquitter efficacement de ses fonctions, mais qui répond aux besoins professionnels uniques de son institution.

La capacité et le dévouement d’un agent de conformité en matière de LCB façonneront votre programme de LCB et refléteront l’engagement de votre institution dans la lutte contre la criminalité financière. En gardant cela à l’esprit, lorsque vous nommez un agent de lutte contre le blanchiment d’argent, les facteurs suivants devraient influencer votre décision :

Temps et mise au point

Tenez compte du fardeau administratif auquel votre responsable de la conformité en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux sera confronté au sein de l’institution – et veillez à ce qu’il dispose du temps et des ressources nécessaires pour s’acquitter de ses fonctions. Les grandes organisations, dont la charge administrative est beaucoup plus lourde, devront probablement nommer un employé à temps plein qui se concentrera uniquement sur la conformité à la LCB, mais les plus petites institutions pourraient être en mesure de désigner ces fonctions à temps partiel.

Expertise et formation

Un agent de lutte contre le blanchiment de capitaux doit posséder une expérience et une compréhension considérables du paysage financier et réglementaire, ainsi que des stratégies pertinentes de gestion des risques. Ces connaissances et cette expertise devraient aller au-delà des systèmes et des contrôles internes de lutte contre le blanchiment d’argent et s’étendre aux méthodes de blanchiment d’argent (et aux activités criminelles qui y sont associées), ainsi qu’au risque potentiel posé par certains clients et clients.

La conformité à la LCB est un domaine en constante évolution, de sorte que l’expertise de votre agent de conformité devrait refléter le climat réglementaire actuel. Dans cette optique, il existe une variété d’organismes de l’industrie qui offrent la certification et la formation en matière de LCB.

Autorité et confiance

Étant donné les fréquentes implications juridiques de la conformité au LCB, il est essentiel que votre agent de conformité détienne suffisamment d’autorité pour s’assurer qu’il peut s’acquitter efficacement de son rôle et de ses responsabilités. Non seulement les agents de lutte contre le blanchiment d’argent surveillent et traitent une variété de données financières sensibles, mais ils doivent aussi interagir régulièrement avec la haute direction et le conseil d’administration, ainsi qu’avec les autorités financières. Idéalement, un agent de lutte contre le blanchiment d’argent devrait être un employé de niveau administrateur ayant l’expérience et la confiance nécessaires pour s’engager dans tous les aspects de son environnement professionnel.

Découvrez comment nos solutions vous aideront à rester en conformité avec les réglementations les plus récentes en matière de lutte contre le blanchiment d’argent.

Publié initialement 31 octobre 2019, mis à jour 20 décembre 2023

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