Signaux d'alerte LCB - Quels sont les 10 principaux indicateurs ?

La complexité, la diversité et l’interconnexion croissantes du système financier créent de nouvelles opportunités pour les criminels. Par conséquent, les signaux d’alerte en matière de lutte contre le blanchiment d’argent (LCB) que les établissements surveillent vont changer. Que doivent donc rechercher les équipes conformité et comment ces risques varient-ils selon les secteurs d’activité ? 

Quels sont les signaux d’alerte en matière de lutte contre le blanchiment d’argent ?

Les signaux d’alerte en matière de LCB sont des signaux qui avertissent les établissements et les autorités chargées de l’application de la loi d’une transaction suspecte susceptible d’être liée à du blanchiment d’argent.

Les normes internationales du Groupe d’action financière (GAFI) pour lutter contre le blanchiment d’argent, le financement du terrorisme et la prolifération des armes de destruction massive fournissent un cadre complet et cohérent de mesures que les établissements peuvent suivre.

Voici nos 10 principaux signaux d’alerte :

1. Des nouveaux clients discrets qui évitent les interactions directes

Les établissements doivent mettre en place des procédures de connaissance du client (KYC) et de vigilance à l’égard de la clientèle (CDD) lors de l’entrée en relation d’affaires avec de nouveaux clients. Si un client refuse de répondre à des questions le concernant, l’établissement doit se demander si cette attitude est suspecte, en particulier si ce client a des liens avec des criminels ou s’il a des connaissances inhabituelles concernant le processus de blanchiment d’argent. 

2. Des transactions inhabituelles

Les clients qui tentent de blanchir des fonds peuvent effectuer des transactions qui sortent de l’ordinaire. Par conséquent, les établissements doivent être attentifs aux opérations qui ne correspondent pas au comportement habituel de ces clients, notamment des règlements en espèces importants, des paiements inexpliqués provenant d’un tiers ou l’utilisation de comptes multiples ou étrangers. Il s’agit là de signaux qui alertent sur du blanchiment d’argent.

3. Une source de fonds inhabituelle

Les transactions impliquant de gros volumes d’argent liquide ou de fonds privés peuvent être un signe de blanchiment et dans le cas de dépôts en espèces ou de crypto-actifs complexes, l’identification de la source peut s’avérer difficile.

4. Une transaction aux caractéristiques inhabituelles

Le volume, la nature ou la fréquence des transactions ou bien des instructions répétées ayant toutes des caractéristiques communes sont autant de signaux d’alerte de blanchiment. Les établissements doivent donc être particulièrement vigilants lorsqu’une transaction semble ne pas correspondre au profil habituel du client ou en cas d’urgence inexpliquée.

5. Des suspicions d’ordre géographique

Si un établissement n’est pas implanté localement chez le client, pourquoi ce dernier s’adresse-t-il à lui ? Les liens inexpliqués avec des juridictions – et les mouvements d’argent entre ces dernières – doivent également éveiller les soupçons.

6. Des personnes politiquement exposées

Les personnes, ainsi que leur famille et leurs associés, qui occupent des postes importants sont plus vulnérables à la corruption et peuvent présenter un risque plus élevé de blanchiment d’argent en échange de dessous-de-table ou de pots-de-vin. Même s’il n’existe pas de définition universelle d’une PPE, les personnes concernées sont généralement des chefs d’État, des hauts responsables politiques ou gouvernementaux, des officiers ou des membres du pouvoir judiciaire, des cadres supérieurs d’établissements publics ou d’importants responsables de partis politiques. 

7. Un bénéficiaire effectif final difficile à identifier

Un bénéficiaire effectif final est la personne qui, in fine, possède ou gère une entreprise. Une structure de propriété complexe ou l’utilisation de sociétés écrans peut indiquer une tentative de dissimuler des activités criminelles et de commettre des délits financiers.

8. Des risques juridictionnels

Certains pays ou juridictions présentent des niveaux de corruption élevés, ont des gouvernements instables ou sont connus pour être des paradis fiscaux. Ils peuvent aussi s’appuyer sur des cadres réglementaire et judiciaire inadéquats en matière de LCB-FT ou faire l’objet de sanctions économiques. Les transactions impliquant ces pays doivent être surveillées de près car elles constituent des signaux d’alerte pour la LCB.

9. Une exposition aux sanctions

Il est important que les établissements vérifient les bonnes listes de sanctions mondiales pour s’assurer que certains clients ne sont pas eux-mêmes sous sanctions ou impliqués dans une entité sanctionnée ou qu’ils n’effectuent pas de transactions avec cette dernière. Comme l’a démontré l’invasion de l’Ukraine par la Russie, les listes de sanctions sont susceptibles d’être modifiées sans préavis. Les établissements doivent donc disposer d’un plan en temps réel pour s’adapter à une situation qui peut évoluer rapidement.

10. Des médias défavorables

En outre, des vérifications supplémentaires peuvent s’avérer nécessaires si un client fait l’objet d’une couverture médiatique négative dans une quelconque partie du globe, ce qui pourrait augmenter les risques dans le cadre de la LCB. Les établissements doivent veiller à ce que leur filtrage de la couverture médiatique négative soit correctement aligné sur les infractions majeures courantes.

Comment les signaux d’alerte LCB varient selon les secteurs d’activité ?

Si les conseils prodigués ci-dessus donnent une indication générale sur les clients et les transactions dont il faut se méfier, la nature des signaux d’alerte varie aussi selon le client et le secteur d’activité.

C’est ainsi que le secteur des actifs virtuels présente des risques spécifiques qui doivent être connus des établissements. Le GAFI  a récemment publié des recommandations sur les signaux d’alerte relatifs aux actifs virtuels (AV) en mettant l’accent sur six domaines clés : 

• Les transactions : les établissements doivent être attentifs à la structuration des transactions d’actifs virtuels (notamment leur transfert ou échange) pour les montants inférieurs aux seuils imposant la tenue d’un registre ou une déclaration.
• Les caractéristiques des transactions : un nouveau client peut tenter d’échanger la totalité de son solde d’actifs virtuels ou bien retirer sa cryptomonnaie pour envoyer l’ensemble du solde en dehors de la plateforme d’échanges.
• L’anonymat : les établissements doivent être attentifs aux transactions des clients mettant en scène différents types d’actifs virtuels, et plus particulièrement ceux qui assurent un anonymat plus important tels que les cryptomonnaies à l’anonymat renforcé (AEC) ou les monnaies confidentielles.
• Les expéditeurs ou destinataires : les clients peuvent créer des comptes distincts sous des noms différents pour contourner les restrictions sur les volumes d’échanges ou de retraits imposées par les prestataires de services liés aux actifs virtuels.
• La provenance des fonds ou l’origine de la richesse : l’utilisation d’une ou de plusieurs cartes de débit et/ou de crédit connectées à un portefeuille d’actifs virtuels (des cartes bancaires cryptographiques) pour retirer d’importants montants de monnaie fiduciaire ou des fonds et acheter des actifs virtuels suite au versement d’espèces sur des cartes de crédit. 
• Les risques géographiques : le client utilise une plateforme d’échange de cryptomonnaies. ou un service de transfert de fonds ou de valeurs situé à l’étranger dans une juridiction à haut risque et dont la réglementation LCB-FT n’est pas adaptée aux cryptomonnaies, y compris en termes de CDD ou de KYC.

Prochaines étapes

Conformément aux recommandations du GAFI et à la législation locale, les programmes LCB doivent garantir un modèle fondé sur le risque qui reflète le paysage des menaces et l’environnement réglementaire en mettant efficacement en évidence les signaux d’alerte en matière de LCB. Ces programmes doivent intégrer des processus CDD appropriés, l’identification des clients à soumettre à une obligation de vigilance renforcée (EDD), des solutions de surveillance des transactions ainsi que le filtrage des sanctions, des PPE et de la couverture médiatique négative.