Surveillance des transactions cryptomonnaies : Ce que vous devez savoir

Les cryptomonnaies (également appelées actifs virtuels) ouvrent de nouvelles possibilités pour les utilisateurs dans le paysage financier, tout en bouleversant la façon dont les autorités de régulation et les institutions financières gèrent les menaces criminelles comme le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme (BC-FT). Voici comment la surveillance des transactions de cryptomonnaies s’inscrit dans ce contexte.

La menace que représentent les cryptomonnaies pour le système financier est considérable : durant les cinq premiers mois de 2020 uniquement, les recherches indiquent que les vols, piratages et fraudes liés aux cryptomonnaies ont atteint environ 1,36 milliard de dollars — un record historique. Face à cette situation, les régulateurs mondiaux ont établi de nouvelles règles de conformité. Ces règles visent à garantir que les fournisseurs de services de cryptomonnaies et les institutions concernées puissent détecter et prévenir les menaces, tout en informant les autorités des nouvelles méthodes criminelles.

La surveillance des transactions constitue le fondement d’une lutte efficace contre le blanchiment d’argent (LCB). Ce processus requiert que les établissements analysent minutieusement les comportements transactionnels de leurs clients pour identifier les tentatives de blanchiment d’argent. L’anonymat et la rapidité des services de cryptomonnaies, qui permettent aux criminels de masquer leur identité et de transférer rapidement des fonds, rendent cette surveillance à la fois plus cruciale et plus complexe.

Pour relever ce défi, les établissements doivent adapter leur processus de surveillance des transactions LCB-FT aux risques émergents des cryptomonnaies, tout en assurant leur conformité dans un environnement réglementaire dynamique.

Les défis de la surveillance des transactions de cryptomonnaies

À l’instar d’autres formes de cybercriminalité, les méthodes de blanchiment d’argent par cryptomonnaies créent de nouveaux risques liés à la LCB qui complexifient la surveillance des transactions. Les défis spécifiques incluent :

• Anonymat des clients : Les transactions de cryptomonnaies peuvent être effectuées de manière anonyme, permettant aux clients à haut risque de contourner les mesures de surveillance standard pour transférer des fonds illégaux.
• Vitesse des transactions : La rapidité des transactions de cryptomonnaies, s’effectuant en quelques secondes, permet aux criminels de déplacer d’importants volumes de fonds illégaux avant que les mesures de surveillance ne puissent les détecter.
• Potentiel de structuration : Les blanchisseurs d’argent peuvent aisément fractionner leurs transactions de cryptomonnaies, manipulant ainsi les fonds illégaux pour éviter les seuils de déclaration et les alertes de surveillance de la LCB.
• Utilisation de mules d’argent : Profitant de l’anonymat des cryptomonnaies, les criminels recrutent des intermédiaires comme mules d’argent pour effectuer des transactions en leur nom, échappant ainsi à la surveillance des transactions.

Le manque de familiarité des législateurs, régulateurs, banques et institutions financières avec l’univers crypto-financier amplifie la complexité de la surveillance. Les technologies de cryptomonnaies, encore récentes et en constante évolution, obligent les autorités nationales à s’adapter rapidement à ce nouveau paysage de risques, tandis que la réglementation internationale reste très disparate.

Signaux d’alerte pour le blanchiment d’argent par cryptomonnaies

En 2020, le Groupe d’Action Financière (GAFI) a publié des orientations sur les caractéristiques du blanchiment d’argent par cryptomonnaies, basées sur des enquêtes internes et des études de cas d’États membres. La publication, Actifs virtuels : indicateurs de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme, présente une série d’indicateurs destinés à aider les établissements à optimiser leur surveillance des transactions et à s’adapter au nouveau paysage de risque. Ces indicateurs comprennent :

• Comportement transactionnel : Transactions de cryptomonnaies inhabituelles, comme une fréquence élevée sur une courte période ou des dépôts et retraits rapides sur un compte récent.
• Risques géographiques : Transactions de cryptomonnaies vers ou depuis des juridictions à haut risque, ou envois de devises vers un échange situé dans un pays différent de celui du client.
• Transactions structurées : Multiples transactions de cryptomonnaies délibérément fractionnées pour éviter les seuils de déclaration.
• Transactions anonymes : Utilisation de pièces de confidentialité, d’échanges non autorisés ou de proxys pour masquer l’identité. Les criminels peuvent aussi gérer plusieurs portefeuilles depuis une même adresse IP.
• Vigilance à l’égard de la clientèle inadéquate : Transactions impliquant des comptes avec une vigilance à l’égard de la clientèle insuffisante ou des clients ayant refusé de fournir leurs informations d’identification.
• Mules d’argent : Utilisation de personnes âgées, vulnérables financièrement ou peu familières avec les cryptomonnaies comme intermédiaires pour effectuer des transactions illégales.

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Surveillance des transactions de cryptomonnaies conforme à la LCB-FT

Suite aux révisions des Recommandations du GAFI de 2018-2019, de nouvelles directives concernant les fournisseurs de services de cryptomonnaies ont été publiées, les intégrant aux réglementations de conformité LCB-FT existantes. Ces nouvelles obligations exigent que les établissements mettent en place une surveillance des transactions de cryptomonnaies basée sur les risques pour détecter les activités potentielles de blanchiment d’argent de leurs clients.

Concrètement, les entreprises doivent évaluer les risques liés à leurs clients et maintenir un processus continu de connaissance client (KYC) pour garantir l’exactitude de cette évaluation. Le KYC, pilier fondamental de la surveillance traditionnelle des transactions LCB, est tout aussi crucial dans l’univers des cryptomonnaies — il permet aux entreprises de comprendre l’identité du client, son parcours financier et son niveau de risque.

Les aspects essentiels de la conformité pour la surveillance des transactions de cryptomonnaies incluent :

• Vigilance à l’égard de la clientèle : Les fournisseurs de services de cryptomonnaies doivent baser leurs profils de risque et leurs mesures de surveillance sur une CDD rigoureuse. Cela implique l’obtention d’identifiants numériques vérifiables, comme des documents officiels (passeports, permis de conduire) ou des données biométriques (empreintes digitales, reconnaissance faciale).
• Filtrage et surveillance : Les fournisseurs doivent enrichir leur processus de surveillance en analysant les données de risque essentielles : le statut PPE des clients, leur présence dans des médias défavorables et leur inscription sur les listes de sanctions ou de surveillance internationales.
• Technologie intelligente : La surveillance des transactions cryptographiques nécessite l’analyse d’importantes masses de données impossibles à traiter manuellement. Les établissements doivent donc adopter des outils LCB-FT automatisés pour accélérer la surveillance, améliorer la précision et assurer la détection et le signalement rapides des activités suspectes aux autorités.