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 Qu’est-ce que le programme de conformité à la LCB ?

AML Compliance Program

Afin de lutter contre la criminalité financière, les banques, les coopératives de crédit et diverses autres institutions financières du monde entier sont tenues d’élaborer et de mettre en place des programmes de conformité en matière de lutte contre le blanchiment d’argent (LCB).

La politique de lutte contre le blanchiment d’argent d’une institution financière devrait faire partie de son régime de conformité plus large et être conçue pour répondre aux exigences de son environnement législatif. Toutefois, compte tenu de la complexité des lois sur la lutte contre le blanchiment d’argent, la conception d’un programme efficace peut s’avérer difficile. La lutte contre le blanchiment d’argent est un processus continu : la Bank Secrecy Act (BSA) des États-Unis a été modifiée par toute une série de lois adoptées par la suite (dont la USA Patriot Act), tandis que l’UE a introduit sa quatrième directive contre le blanchiment d’argent en 2017.

Dans cette optique, toutes les institutions financières devraient bien comprendre ce qu’un programme de conformité en matière de lutte contre le blanchiment d’argent doit accomplir.

Que devrait faire un programme de lutte contre le blanchiment d’argent ?

En pratique, un programme de conformité en matière de lutte contre le blanchiment d’argent devrait permettre à une institution de détecter les activités suspectes associées au blanchiment d’argent, y compris l’évasion fiscale, la fraude et le financement du terrorisme, et de les signaler aux autorités compétentes. Un programme de conformité en matière de lutte contre le blanchiment d’argent devrait mettre l’accent non seulement sur l’efficacité des systèmes et contrôles internes mis en place pour détecter le blanchiment d’argent, mais aussi sur le risque posé par les activités des clients et des clients avec lesquels une institution fait affaire.

Un programme de lutte contre le blanchiment d’argent devrait reposer sur une solide compréhension de la réglementation et être supervisé par un personnel suffisamment expérimenté et bien informé pour créer un climat de conformité à tous les niveaux de leur organisation.

Élaboration d’un programme de lutte contre le blanchiment d’argent

L’élaboration d’un programme de conformité en matière de lutte contre le blanchiment d’argent, nécessite de créer un ensemble de politiques et de procédures qui répondent aux besoins uniques de votre organisation. Bien que divers facteurs puissent influer sur la taille et la forme de votre programme, celui-ci devrait s’articuler autour d’un ensemble de critères clés.

Risque

L’évaluation des risques est l’un des piliers de la conformité en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et représente une première étape cruciale dans l’élaboration d’un programme efficace. Il n’y a pas deux institutions qui sont confrontées au même ensemble de risques liés à la lutte contre le blanchiment d’argent, et votre programme devrait tenir compte de facteurs comme les produits et services que vous offrez, vos clients et vos clients, et votre emplacement géographique.

Votre approche de la gestion des risques liés à la lutte contre le blanchiment d’argent devrait convenir aux besoins particuliers de votre entreprise – idéalement, votre programme de lutte contre le blanchiment d’argent évitera le fardeau administratif de la conformité et le risque juridique potentiel de la non-conformité. Il n’existe pas de solution universelle aux défis inhérents au paysage financier ; on s’attend à ce que chaque institution élabore une solution adaptée à son profil de risque.

Contrôles internes

Un programme de conformité en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux devrait être axé sur les contrôles internes et les systèmes que l’institution utilise pour détecter et signaler les crimes financiers. Le programme devrait comprendre un examen régulier de ces contrôles afin de mesurer leur efficacité à respecter les normes de conformité.

Les contrôles internes en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux s’étendent aux employés d’une institution, qui devraient connaître leurs propres rôles et responsabilités au sein du système, la façon de faire preuve de diligence raisonnable à l’égard des intérêts commerciaux et la façon de naviguer dans les politiques et procédures qui assurent la conformité sur une base continue.

Vérifications indépendantes

Un programme de conformité efficace en matière de lutte contre le blanchiment d’argent devrait comprendre un calendrier d’essais et de vérifications indépendantes effectués par des organismes tiers. Des tests indépendants devraient être exigés tous les 12 à 18 mois, bien que les établissements qui travaillent dans des secteurs à risque particulièrement élevé pourraient envisager un calendrier plus fréquent que cela. L’organisme tiers choisi pour vérifier la conformité à la LCB doit être qualifié pour effectuer une vérification axée sur les risques qui convient à votre institution. Dans les grandes institutions, cette vérification peut être effectuée par une équipe interne indépendante des services de LCB et de conformité.

Formation sur la lutte contre le blanchiment de capitaux

Bien que chaque employé d’une institution financière devrait avoir une connaissance pratique de la procédure de lutte contre le blanchiment d’argent, certains employés assumeront une plus grande responsabilité dans la mise en œuvre de son programme de conformité. Il peut être approprié pour une institution de mettre en œuvre un niveau de formation de base pour tous les employés et d’ajouter une formation supplémentaire et ciblée pour ceux qui ont des responsabilités plus spécifiques en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux. Par conséquent, lors de la création d’un calendrier de vérification et de mise à l’essai, un programme de conformité en matière de lutte contre le blanchiment d’argent devrait garantir que ces employés reçoivent une formation régulière et qu’ils savent comment exécuter les tâches assignées.

Diverses organisations offrent des programmes de formation sur la conformité à la LCB pour les employés qui ont besoin de mettre à jour leurs connaissances et leurs compétences.

Agent de conformité

Les programmes de lutte contre le blanchiment d’argent devraient nommer un agent principal de conformité désigné qui est chargé de superviser la mise en œuvre générale de la politique de lutte contre le blanchiment d’argent au sein de son institution. Les agents de conformité en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux devraient avoir suffisamment d’expérience et d’autorité au sein de leur institution pour s’assurer qu’ils peuvent s’acquitter efficacement de leurs fonctions. Ces fonctions comprennent la communication avec les autorités et les vérificateurs, l’information de la haute direction et la formulation de recommandations stratégiques en matière de lutte contre le blanchiment d’argent fondées sur des vérifications et des rapports.

Il va sans dire que les responsables de la conformité en matière de lutte contre le blanchiment d’argent devraient être des experts des exigences législatives de leur environnement local : aux États-Unis, la conformité en matière de lutte contre le blanchiment d’argent est fortement axée sur la Bank Secrecy Act, de sorte que les programmes de conformité sont supervisés par un  » BSA Officer « . De même, au Royaume-Uni, la surveillance des activités de lutte contre le blanchiment de capitaux incombe au Money Laundering Reporting Officer (MLRO), qui relève de la National Crime Agency. En tout état de cause, l’expertise d’un agent de conformité en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux devrait s’étendre au-delà de la procédure réglementaire, aux détails et aux méthodologies des crimes financiers qu’il est chargé de détecter et de signaler.

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