La diligence raisonnable KYC

 L’importance de la diligence raisonnable KYC

Dans les secteurs commercial et financier, la méthode « Know Your Customer », ou KYC, est une pratique extrêmement importante faisant partie des efforts mondiaux de lutte contre le blanchiment d’argent. Toutefois, lors de la mise en œuvre de programmes KYC visant à prévenir la criminalité financière, les institutions doivent se souvenir de prendre en compte la diligence raisonnable KYC.

Il faut reconnaître que, quelle que soit la qualité des informations utilisées ou les efforts consacrés à la recherche, il est impossible d’être certain qu’un client est entièrement à l’abri de tout risque. En reconnaissant que le risque ne peut jamais être entièrement éliminé, les responsables de la conformité et les législateurs peuvent élaborer des politiques de lutte contre le blanchiment d’argent qui soient à la fois aussi efficaces et aussi peu contraignantes que possible. Ce dernier point est important non seulement pour rendre le processus moins coûteux pour les banques, mais aussi parce que l’adoption d’approches raisonnables fondées sur le risque libère le temps des responsables de la conformité, qui peuvent ainsi se concentrer sur des violations de la loi plus importantes et plus préjudiciables.

Cela étant dit, lorsqu’ils opèrent avec une assurance raisonnable, les agents de conformité doivent toujours vérifier périodiquement les clients et les comptes à faible risque pour s’assurer que rien n’est inhabituel.

La définition précise de ce qui constitue une assurance « raisonnable » varie en fonction de divers facteurs, notamment les différentes législations nationales en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et le type d’institution financière concernée. Dans certains pays, il existe des normes très élevées concernant le type de client considéré comme présentant un risque raisonnablement faible, tandis que dans d’autres pays, les exigences à satisfaire sont moins nombreuses. Il est donc crucial que les institutions financières et les sociétés qui sont tenues de respecter la législation anti-blanchiment restent au fait de ce qui constitue une assurance raisonnable dans les différentes juridictions et les différents scénarios.

La diligence raisonnable de KYC porte également sur la quantité d’informations à recueillir sur un client. Bien entendu, il s’agit également de déterminer si certains clients présentent un risque élevé ou non et quels processus ou enquêtes doivent être menés à bien si tel est le cas. Si une institution financière a l’assurance raisonnable qu’une personne présente un certain risque, elle doit alors décider de la quantité d’informations qu’il convient de recueillir. Si, en revanche, le client présente un risque théoriquement faible, l’institution financière devra déterminer combien de temps elle doit consacrer à la surveillance du compte du client, le cas échéant.

La diligence raisonnable est également particulièrement pertinente pour les institutions qui sont tenues de participer au programme de diligence raisonnable renforcée KYC. Ces institutions doivent consacrer plus d’efforts que d’habitude à la surveillance des comptes et à la recherche de crimes financiers, et les normes relatives aux catégories d’assurance raisonnable seront plus élevées.

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