Qu'est-ce qu'une approche de lutte contre le blanchiment d'argent fondée sur le risque ?

Les institutions financières (IF) font face à un éventail croissant de menaces de blanchiment d’argent, avec des typologies émergentes qui menacent sérieusement le secteur. Les pertes dues à la cybercriminalité devraient atteindre 9 500 milliards de dollars en 2024. Pour concilier efficacement conformité et rentabilité, les établissements doivent adopter une approche contextuelle et fondée sur le risque en matière de lutte contre le blanchiment d’argent (LCB-FT).

Une approche fondée sur le risque consiste à adapter les programmes de conformité LCB-FT au niveau de risque propre à chaque client, permettant ainsi d’allouer les ressources là où elles sont le plus nécessaires. Cette approche transforme la conformité LCB-FT, passant d’une simple analyse rétrospective à un jugement proactif. Les IF doivent évaluer en permanence les menaces de blanchiment auxquelles elles sont exposées et mettre en place des mesures proportionnées pour gérer ces risques. Concrètement, les clients sont classés selon leur niveau de risque, et ceux considérés « à haut risque » font l’objet d’un examen LCB-FT plus rigoureux.

Réglementations LCB-FT et approche fondée sur le risque

Avant l’émergence de l’approche fondée sur le risque, les banques et autres IF géraient leurs obligations de conformité selon une méthode « case à cocher » — en suivant simplement une liste standardisée d’exigences LCB-FT pour chaque client. Si cette approche standardisée dominait dans les années 1990, la Financial Services Authority (FSA) du Royaume-Uni a initié le changement en 2000 avec sa publication A New Regulator for the New Millennium. Le Groupe d’action financière (GAFI) a adopté cette approche en 2007, puis l’a formalisée dans sa révision de 2012 des Normes internationales sur la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme et de la prolifération, ou les « 40 Recommandations », qui forment aujourd’hui le socle des normes mondiales de LCB-FT.

L’adoption par le GAFI en 2012 de l’approche fondée sur le risque en a fait un élément central des programmes de conformité. De nombreuses législations majeures stipulent désormais qu’elle doit être le point de départ de toute conformité LCB-FT. Parmi ces législations :

• Le Règlement sur le blanchiment d’argent, le financement du terrorisme et le transfert de fonds (informations sur le payeur) (MLR) au Royaume-Uni ;
• La loi sur le secret bancaire (BSA) aux États-Unis ;
• La Sixième directive anti-blanchiment de l’UE (6AMLD).

Les avantages d’une approche de LCB-FT fondée sur le risque

La raison d’adopter une approche de LCB-FT fondée sur le risque est simple : l’efficacité. Les établissements constatent plusieurs avantages significatifs avec cette approche :

• Intégration de la conformité à la croissance : Une approche fondée sur le risque, lorsqu’elle est bien mise en œuvre, permet aux établissements de lutter efficacement contre la criminalité financière tout en maintenant leur croissance grâce à des entrées en relation d’affaires rapides des nouveaux clients.
• Économie d’argent et de temps : Plutôt que d’appliquer une approche uniforme à tous les risques LCB-FT, les organisations peuvent concentrer leurs ressources là où elles sont le plus nécessaires, évitant ainsi la sur-conformité coûteuse et le risque de sous-conformité.
• Évolutivité : Une approche fondée sur le risque permet au programme de conformité LCB-FT d’évoluer naturellement avec l’établissement, s’adaptant aux changements de son profil de risque commercial grâce à des examens et audits réguliers.

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Les défis de la mise en œuvre d’une approche fondée sur le risque

Bien qu’une approche fondée sur le risque soit incontournable pour les IF modernes, les équipes de conformité doivent relever plusieurs défis importants :

• Maintien de la conformité réglementaire : La volonté de réduire les coûts ne doit jamais conduire à une approche minimaliste de la LCB-FT. Les établissements risqueraient des conséquences graves, tant réputationnelles que financières. Cette vigilance est d’autant plus cruciale dans un environnement réglementaire en constante évolution, où les établissements doivent rester informés des changements dans toutes les juridictions.
• Gestion efficace des données : L’augmentation constante du volume de données représente une opportunité majeure pour les équipes de conformité, mais exige une garantie de qualité et une capacité d’analyse rigoureuse. L’utilisation d’outils logiciels adaptés est désormais indispensable pour une approche LCB-FT fondée sur le risque.
• Évolution des profils clients : Les niveaux de risque des clients sont dynamiques et évoluent avec leurs comportements et profils financiers. Les établissements doivent être capables d’évaluer et d’adapter en permanence leur réponse aux profils de risque des clients.

3 étapes vers une approche fondée sur le risque efficace

1. Identifier et évaluer les risques

Une évaluation précise et complète des risques constitue le fondement d’une approche LCB-FT basée sur le risque. Les institutions financières (IF) doivent considérer trois catégories de risques principales :

• Risque client : Certains clients présentent un risque accru de blanchiment d’argent en raison de leur statut, profession ou antécédents, nécessitant une vigilance renforcée (EDD) lors de l’intégration.
• Risque géographique : Certaines juridictions présentent des vulnérabilités particulières : législation LCB-FT insuffisante, statut de paradis fiscal offshore, ou niveaux élevés de corruption, de trafic de drogue et d’autres infractions sous-jacentes au blanchiment d’argent.
• Risque produit et service : Les produits ou services permettant l’anonymat, l’absence de contrôle ou les transactions avec des tiers doivent être classés à haut risque.

Dans leur évaluation des risques, les établissements doivent examiner :

• Vulnérabilité : Quelles menaces criminelles et de blanchiment d’argent — comme le trafic de drogue ou les jeux d’argent — menacent l’établissement ?
• Infrastructure : L’établissement présente-t-il des angles morts ou des failles administratives exploitables par les blanchisseurs d’argent ?
• Réglementations : L’établissement comprend-il et respecte-t-il pleinement ses obligations réglementaires ?

2. Mettre en œuvre des politiques pour atténuer ces risques

Une approche fondée sur le risque implique que chaque politique LCB-FT soit unique. Néanmoins, tout établissement doit intégrer ces éléments essentiels dans son programme de conformité :

• Des procédures de connaissance du client (KYC) et de vigilance raisonnable à l’égard de la clientèle (CDD) pour vérifier l’identité du client et la nature de ses activités, y compris l‘identification du bénéficiaire effectif (UBO), de l’origine de la richesse (SOW) et de la source des fonds (SOF).
• Une CDD renforcée pour les clients identifiés comme à haut risque selon les critères précédents.
• Le filtrage des clients par rapport aux listes de sanctions, de personnes politiquement exposées (PPE), aux médias défavorables et aux données des forces de l’ordre.
• La désignation d’un responsable conformité LCB-FT disposant de l’autorité et de l’expertise nécessaires pour identifier les risques et agir en conséquence.

3. Effectuer une surveillance continue

Une approche LCB-FT efficace fondée sur le risque ne s’arrête pas à l’intégration. Les établissements doivent l’envisager comme un processus permanent de surveillance des clients, attentif aux évolutions de leurs profils de risque. Les IF doivent pouvoir réagir rapidement aux nouvelles expositions aux risques pour détecter les menaces émergentes de blanchiment d’argent, évitant ainsi l’approche « case à cocher » que cette méthode a remplacée.

Solutions LCB-FT avancées pour une approche fondée sur le risque efficace

L’adoption d’un logiciel LCB-FT spécialisé peut grandement faciliter la mise en place d’une approche de conformité fondée sur le risque et en optimiser les bénéfices.

La plateforme Mesh de ComplyAdvantage répond aux besoins d’évaluation des risques des établissements en fournissant aux équipes des données et des renseignements de pointe pour une conformité optimale. Pour une approche fondée sur le risque, Mesh propose :

• Une base de données propriétaires offrant une visibilité claire sur les activités suspectes et les risques LCB-FT.
• Une évaluation automatisée du risque client permettant aux équipes de prioriser les cas les plus sensibles, avec des modèles de risque personnalisables et des scores actualisés en temps quasi réel.
• Des algorithmes de correspondance basés sur l’IA pour le filtrage des clients par rapport aux listes de PPE, de sanctions, aux médias défavorables et aux actions répressives mondiales.
• Un filtrage client configurable permettant aux responsables conformité d’atteindre leurs objectifs de risque et de coût.
• Un accès simple à une piste d’audit détaillée de chaque événement et décision.